C051 : achat d'une motofaucheuse par l'association Apfel Bisser pour l'entretien raisonne de vergers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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4 résultats pour la valeur "Finances publiques" du filtre Domaine, pour la valeur "16/03/2007" du filtre Date de séance
Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits) C032
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
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Commande publique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Contrat Cadre pluriannuel : Avenant de clôture n° 4 et nouveau contrat avec la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg - contrat d'assainissement avec la ville d'Ensisheim
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- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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